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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEAMNET
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E-Administration Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-Administration Durable
TEAMNET SA

Numéro de dépôt :
3492317
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2017
E-Administration Durable de TEAMNET

Présentation de la marque E-Administration Durable

Déposée le 3 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) TEAMNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-Administration Durable »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAMNET domicilié(e) 10 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 220 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAMNET domicilié(e) 10 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Administration Durable est expirée depuis le 3 avril 2017.

TEAMNET a également déposé les autres marques suivantes : i Hello , TeamBot , i ICONITO ECOLE NUMERIQUE , BrainNet , Valett


TEAMNET SA - 10 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 339220006


TEAMNET - 10 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Programmation pour ordinateur.